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En fait de meubles, la possession vaut titre." - article 2276 al. 1 du Code  civil - Commentaire de texte - Nala217
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La règle « en fait de meubles, la possession vaut titre » s'analyse comme  un mode de prescription acquisitive | La base Lextenso
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En fait de meubles, la possession vaut titre." - article 2276 al. 1 du Code  civil - Commentaire de texte - Nala217
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IRJI - La règle «en fait de meubles, la possession vaut titre» s'analyse  comme un mode de prescription acquisitive.
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